Conditions générales de vente
1. Acceptation des conditions
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Hope Arts Studio et ses clients. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. En l’absence de conditions particulières de vente, ces conditions prévaudront sur toute autre disposition figurant dans tout autre document.
2. Produits et conformité
Les produits sont vendus à l’état neuf. Hope Arts Studio se réserve le droit d’ouvrir au préalable un emballage afin de vérifier le bon fonctionnement du produit et/ou la présence de l’ensemble des composants, sans que cela n’affecte le fonctionnement du produit, ni n’ouvre droit au client à quelque compensation que ce soit. Hope Arts Studio s’engage à ce que le produit livré soit le plus conforme possible à la description présente sur la fiche produit, tenant compte des différences pouvant résulter d’une fabrication manuelle.
Les visuels affichés sur les fiches produits ne sont pas contractuels ; l’emballage notamment peut différer sans préavis, suite à une modification opérée par le fabricant. Toutes les commandes passées à Hope Arts Studio sont destinées à l’usage par le client. Les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
3. Disponibilité et précommande
La quantité d’unités mentionnée comme « en stock » sur la fiche produit correspond à la quantité physiquement disponible dans l’entrepôt de la société. Si lors de la préparation de la commande, la quantité disponible s’avère inférieure à la quantité commandée, Hope Arts Studio s’engage à prévenir le client dans les meilleurs délais par téléphone ou par mail.
Le client accepte alors un délai de livraison plus long. Dans le cas de produits en stock, si le client souhaite plusieurs lieux de livraison, ou des livraisons en plusieurs fois, il doit passer autant de commandes, avec les frais de livraison liés. Les articles portant la mention “précommande” ne sont pas disponibles immédiatement en stock. Le délai d’approvisionnement peut varier sensiblement selon les produits.
4. Commande
A l’issue du processus de commande, Hope Arts Studio confirme l’acceptation de sa commande au client par l’envoi d’un email à l’adresse que celui-ci aura communiquée. Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Hope Arts Studio se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en cas de suspicion de fraude.
Une commande n’est considérée confirmée qu’après réception du règlement en cas de paiement par Paypal ou virement bancaire.
En cas de paiement à la livraison, le client s’engage à régler le livreur dès réception de sa commande, faute de quoi la commande sera annulée.
5. Expédition et livraison
Après confirmation de commande, Hope Arts Studio s’engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par l’acheteur, dans le respect du délais confirmé au client et à compter de la réception de la totalité du règlement (si règlement Paypal ou virement). Le transporteur s’engage lui par contrat avec Hope Arts Studio à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par Hope Arts Studio.
Les délais de livraison seront communiqués au client par mail de la part de Hope Arts Studio et peuvent différer selon la nature du produit commandé et du stock.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit, ou des délais supplémentaires occasionnés. Hope Arts Studio serait alors en droit d’exiger le règlement d’une somme correspondant aux frais engendrés par une seconde expédition.
Hope Arts Studio se réserve le droit de changer le transporteur.
La livraison est considérée comme effectuée après remise du produit au destinataire annoncé ou à toute autre personne habilitée à le recevoir à sa place, la signature du récipiendaire faisant foi. En cas de choix de livraison suivie sans signature, la remise pourra être faite dans la boîte aux lettres du destinataire, la déclaration de remise faite par le transporteur faisant foi.
En cas de colis endommagé, le client devra le signaler au transporteur au moment de la remise, par la mention de réserves, ou par le refus de réceptionner la marchandise. Le fait pour le client de ne pas émettre de réserve au moment de la livraison décharge le vendeur de toute responsabilité quant à l’état extérieur du produit ou de son emballage.
6. Retours et remboursements:
Retours ou échanges gratuits dans les 14 jours qui suivent votre achat pour tout produit non utilisé; détails ci-dessous:
Le client dispose de 14 jours (à compter de la réception des articles, suivi fourni par le transporteur faisant foi) pour exercer son droit de rétraction.
En cas d’échange ou remboursement, il convient de renvoyer les articles neufs, intacts, dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine, accompagnés de tous les accessoires éventuels à l’adresse suivante :
A l’attention de Benabdelouahad Kenza
Boite Postale 2333
Guéliz
40000 Marrakech
Maroc
7. Prix
Le prix est exprimé par défaut en dirhams TTC. Avec conversion automatique en € en cas de paiement par Paypal.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises.
Ce prix ne comprend pas les éventuels droits et taxes applicables lors de la livraison à l’étranger.
Ces droits et taxes seront dus par le client, et ne pourront en aucun cas faire l’objet d’une prise en charge par Hope Arts Studio.
Le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays ou territoire de réception de la commande.
Hope Arts Studio se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client.
8. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Hope Arts Studio. Le prix est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s’effectue par Paypal ou par virement bancaire pour les commandes hors territoire marocain ; et avec l’option de paiement à la livraison pour le Maroc.
Les informations de règlement confidentielles du client ne sont à aucun moment portées à la connaissance de Hope Arts Studio. Seule l’issue de la transaction (validée ou rejetée) est communiquée, sans précision du motif. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiements bancaires concernés auront donné leur accord.
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Par ailleurs, Hope Arts Studio se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige ou en cas de suspicion de fraude.
9. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit marocain. Hope Arts Studio ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Hope Arts Studio pour obtenir une solution amiable.